Mentions légales

Dernière mise à jour : 24 septembre 2026

Éditeur

Le site solutfa.com et l'application www.solutfa.com sont édités par TYWYT (tywyt SAS), société par actions simplifiée unipersonnelle au capital de 100 €, immatriculée au RCS d'Évry sous le numéro 910 235 209 (SIRET 910 235 209 00012), dont le siège social est 35 B rue Jacques Duclos, 91120 Palaiseau, France. Numéro de TVA intracommunautaire : FR51 910 235 209.

Directeur de la publication : David Mejia, président. Contact : contact@solutfa.com.

Médiation de la consommation

Après une réclamation écrite restée sans solution auprès de contact@solutfa.com, tout consommateur peut saisir gratuitement le médiateur dont relève TYWYT : CM2C, 49 rue de Ponthieu, 75008 Paris — www.cm2c.net. Voir les conditions générales de vente.

Hébergement

Le site, l'application et les données des comptes sont auto-hébergés par TYWYT, éditeur du site (identité et contact ci-dessus), sur sa propre infrastructure située en France.

Propriété intellectuelle

Les partitions proposées dans la bibliothèque sont des œuvres du domaine public, éditées par tywyt SAS. Le logiciel, les textes et les images de ce site sont la propriété de tywyt SAS. Les partitions que vous importez, scannez ou écrivez restent les vôtres.

Crédits

Rendu de partitions : Verovio (LGPL). Polices : Manrope, Instrument Serif, Noto Music (licences libres). Échantillons d'instruments du générateur de test : VSCO 2 Community Edition (CC0).